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Droit de l'information | Archimag 05/2010 - 96 p.

Revue

- n° 40
Cote : DOC.GES.DRO

Etat de l'art :
-Le droit mondial de l'information en marche, D. Frochot. (p.3)
-L'information, le droit à l'information, le droit d'auteur et internet, A.R. Bertrand (p.6)
- "La protection des données personnelles exige une loi mondiale", D. Frochot (p.10)
- Emergence de l'identité numérique, D. Frochot (p.12)
- Réutilisation des données publiques, V. Boillet (p.14)
- Archivage, entreprise, e-discovery, E. Papin (p.16)
- Les réseaux sociaux et le droit : entre vie privée et publique, T de Manoir de Juaye et E. Sarianos (p.18)
- Les logiciels de veille, internet et le droit, T. de Manoir de Juaye et I. Kris (p.21)

Stratégie :
- Grand risques face au droit de l'info, P. Ballet (p.24)
- Les labels, un atout sécurité, M. Goutandier et P. Colin (p.26)
- Bien gérer les aspects juridiques de ses missions professionnelles, D. Frochot (p.66)
- Rechercher et valider une expérience juridique, D. Frochot (p.68)

Mise en oeuvre :
- Un système probatoire électronique presque complet, P. Bazin (p.28)
- Archivage des courriers électroniques : un risque à gérer, P. Bazin (p. 30)
- Conditions pour une signature électronique sûre, E. Papin (p. 32)
- Les secrets juridiques de la cryptologie, C. Féral-Schuhl (p. 34)
- Droits des bases de données, D. Frochot (p. 36)
- Les données à caractère personnel et leur protection, D. Frochot (p. 38)
- Le correspondant informatique et libertés s'institutionnalise, B. Rasle (p. 40)
- La cybersurveillance en entreprise, D. Frochot (p. 42)
- La Cnil encadre l'usage des données biométriques, C. Féral-Schuhl (p.44)
- Géolocalisation des employés selon la réglementation, C. Féral-Schuhl (p.46)
- Sites web : les bonnes pratiques juridiques et profesionnelles, D. Frochot (p. 48)
- Les contentieux autour des noms de domaine, V. landman et J. Sinibaldi (p. 50)
- Armes égales pour défendre son e-réputation, D. Frochot (p. 54)
- La responsabilité éditoriale du web, D. Frochot (p. 56)
- Forum de discussion : différents niveaux de responsabilité, C. Féral-Schuhl (p. 57)
- Quelles responsabilités pour les gestionnaire de plate-forme ? D. Frochot (p. 59)
- Le web 2.0 et le droit, D. Frochot (p. 62)
- Droit d'auteur : les grands repères, D.Frochot (p.70)
- Actes de cesiion de droit d'auteur, D. Frochot (p. 71)
- Le droit d'auteur des salariés, D. Frochot (p. 72)
- Le droit d'auteur des agents publics, D. Frochot (p. 74)
- Licence creative commons, liberté pour l'info scientifique et professionnelle, D. Frochot (p.76)
- Qu'est-ce que le droit de copie ? D. Frochot (p. 78)
- L'exception de courte citation, D. Frochot (p. 79)
- La gestion des droits de l'image, D. Frochot (p. 80)
- Aspects juridiques des fonctions de veille, D. Frochot (p. 82)
- Négocier avec un agrégateur de presse, D. Frochot (p. 84)
- Revues ou panorams de presse : statut juridique, D. Frochot (p. 86)
- Le résumé documentaire, D. Frochot (p. 88)
- Synthèse doumentare et de presse, D. Frochot (p. 91)
- Aspects juridiques d'un réseau documentaire, D. Frochot (p. 92)

Retour d'expérience :
- Catherine Leverrier, gardienne des libertés chez Groupama, M. Remize (p. 64)
- E-réputation négative : mission de neutralisation, D. Frochot et F. Molinaro (p. 65)
- "Nous n'utilisons que des photos dont les auteurs sont clairement identifiés." M. Remize (p. 94)

Lexiques
Sites officiels
Gouvernance d'internet
Associations
Accès au droit de l'information et actualité
Etat de l'art :
-Le droit mondial de l'information en marche, D. Frochot. (p.3)
-L'information, le droit à l'information, le droit d'auteur et internet, A.R. Bertrand (p.6)
- "La protection des données personnelles exige une loi mondiale", D. Frochot (p.10)
- Emergence de l'identité numérique, D. Frochot (p.12)
- Réutilisation des données publiques, V. Boillet (p.14)
- Archivage, entreprise, e-discovery, E. Papin (p.16)
- Les réseaux sociaux et ...

droit d'auteur ; information ; protection des données personnelles ; banque de données ; internet ; droit international

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V

Cote : DOC.GES.DRO

Droit d'auteurs, droits voisins, droit des bases de données : comment s'y retrouver ? Le numérique et les réseaux sociaux ont changé la donne mais les bibliothèques entendent bien continuer à mener à bien leurs missions.

bibliothèque ; droit d'auteur ; droit

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Cote : DOC.GES.DRO.web

Ce guide traite des questions juridiques soulevées en droit de la propriété intellectuelle. Les questions relatives au droit à l'image sont également envisagées.
Il s'adresse aux enseignant simple utilisateur ou souhaitant modifier et devenant dès lors créateur […] [Résumé éditeur]

droit d'auteur ; image

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Cote : PED.242.GUI.web

Cette note présente les problématiques de droit d'auteur dans le contexte des MOOCs, à la communauté des enseignants, des enseignants-chercheurs des établissements de l'enseignement supérieur et aux autres titulaires de droits d'auteur. [Résumé éditeur]

MOOC (massive open online course) ; droit d'auteur ; document technique ; enseignement supérieur

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Cote : DOC.NTE.CAL

Cet ouvrage rassemble les contributions de spécialistes de diverses disciplines autour de la publication, dont le modèle s'est transformé en profondeur avec le numérique : quel est l'intérêt des contributions de communautés ? Comment le data-journalisme collecte/analyse/communique-t-il ? Quelles sont les particularités de la publication scientifique et, de façon plus large, des systèmes éditoriaux ? Comment la loi peut-elle s'adapter ? Quel impact aura l'intelligence artificielle ? [Résumé éditeur]
Cet ouvrage rassemble les contributions de spécialistes de diverses disciplines autour de la publication, dont le modèle s'est transformé en profondeur avec le numérique : quel est l'intérêt des contributions de communautés ? Comment le data-journalisme collecte/analyse/communique-t-il ? Quelles sont les particularités de la publication scientifique et, de façon plus large, des systèmes éditoriaux ? Comment la loi peut-elle s'adapter ? Quel ...

sciences de l'information ; document numérique ; édition numérique ; droit des technologies de la communication ; droit d'auteur ; intelligence artificielle

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Cote : DOC.NTE.SUB

[Dans cet ouvrage l'auteur] explique ce qu'est l'accès ouvert et ce qu'il n'est pas, ses avantages pour les auteurs et leurs lecteurs, la manière de le financer, sa compatibilité avec le droit d'auteur, la façon dont le mouvement pour l'accès ouvert est passé d'un mouvement confidentiel à un mouvement global, et enfin ses perspectives d'avenir. [...] [Résumé éditeur]

sciences de l'information ; document numérique ; droit d'auteur ; accès aux documents

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